La traçabilité des accessoires de levage intervient à l’issue de la vérification, notamment la VGP. Elle garantit l’exécution du contrôle et de la maintenance de chaque équipement. Cela participe à sécuriser le travail des salariés en réduisant les risques d’accident. Aussi, une traçabilité à jour est la preuve que l’employeur répond bien à ses obligations. Plusieurs éléments constituent la traçabilité des accessoires de levage : le rapport provisoire, le rapport de vérification, le registre de sécurité et le marquage.
Les Vérifications Générales Périodiques (VGP) des accessoires de levage
Définitions et cadre réglementation
Les Vérifications Générales Périodiques sont des contrôles obligatoires. Elles visent à s’assurer que les équipements de levage restent en bon état de fonctionnement.
Selon l’arrêté du 1er mars 2004 du Code du travail, les accessoires de levage sont des :
« équipements non incorporés à une machine, à un tracteur ou à un autre matériel et placés entre la machine, le tracteur ou tout autre matériel et la charge, tels qu’élingue, palonnier, pince auto-serrante, aimant, ventouse, clé de levage. »
Aussi, les accessoires de levage doivent subir une vérification régulière afin de s’assurer qu’ils sont sans danger pour les utilisateurs. Selon l’arrêté cité précédemment, la VGP est à effectuer au minimum tous les douze mois.
Les étapes de la VGP
Pour mener à bien la vérification générale périodique des accessoires de levage, un seul examen est à entreprendre. Selon l’article 24 de l’arrêté du 1er mars 2004, il s’agit de mener une vérification de l’état de conservation.
Cela se traduit par une inspection visuelle de l’accessoire. Elle permet de déceler toute détérioration susceptible d’engendrer une cassure ou rupture. Le vérificateur doit veiller à identifier les déformations, fissures ou des usures anormales.
Par exemple, pour des élingues chaîne, le contrôleur vérifie le crochet, l’usure de la chaîne et l’allongement des maillons. Il remontera toute trace de produit chimique, déformation, corrosion, ou absence de marquage.
À l’issue de l’examen de l’état de conservation, le vérificateur doit établir un rapport afin d’annoter ses observations. Il transmet alors ce dernier à l’employeur, ce qui constitue une partie de la traçabilité de l’équipement.
Assurer la traçabilité des accessoires de levage après vérification
Le rapport provisoire
Immédiatement après la réalisation de la VGP, un rapport provisoire est à transmettre au chef d’établissement propriétaire du matériel. Le vérificateur doit remettre ce document le jour même du contrôle.
Il permet d’informer sans délai l’employeur des éventuelles anomalies ou défauts de sécurité. Par exemple, le contrôleur constate une rupture de toron sur une élingue câble. Ce défaut comporte un danger immédiat pour l’utilisateur, le vérificateur mettra l’élingue au rebut.
Cette démarche proactive permet de prendre rapidement les mesures correctives nécessaires pour prévenir tout risque d’accident.
Le rapport de vérification
À la suite du rapport provisoire, le vérificateur rédige un rapport de vérification définitif. Le chef d’établissement doit recevoir ce dernier dans les quatre semaines suivant la VGP.
Dans ce document, les informations essentielles sont la date de la vérification et l’identification de la personne ayant effectué le contrôle ainsi qu’une description détaillée de chaque équipement inspecté.
On précise pour chaque accessoire, des informations telles que le numéro de série, le type, la capacité maximale d’utilisation (CMU), la longueur et d’autres caractéristiques. Le rapport doit également indiquer si l’équipement est conforme ou s’il présente des observations nécessitant une attention particulière.
Le registre de sécurité
L’entreprise reçoit le rapport de vérification définitif, elle doit ensuite l’intégrer dans son registre de sécurité.
Ce registre, qui peut être sous forme papier ou numérique, centralise l’ensemble des contrôles périodiques effectués sur les équipements de l’établissement. Il constitue une preuve documentaire de la conformité des équipements aux exigences réglementaires et doit être tenu à la disposition des autorités compétentes, telles que l’Inspection du travail ou la CARSAT.
Le marquage des accessoires de levage
La réglementation n’impose pas spécifiquement le marquage des accessoires de levage pour attester de leur contrôle. Cependant, les entreprises appliquent largement cette pratique pour faciliter la traçabilité et informer les utilisateurs de la validité des équipements. Nous pouvons identifier plusieurs méthodes de marquage :
Dans un premier temps, le marquage par couleur annuelle. Cette méthode s’inspire du domaine maritime. Chaque année, on attribue une couleur spécifique permettant une identification rapide de la dernière vérification effectuée.
Ensuite, une des méthodes est d’appliquer un scellé câble ou plastique. Ce dispositif est fixé sur l’accessoire et peut présenter une couleur différente correspondant à l’année de contrôle. Il est possible également d’utiliser un serflex de couleur. Ils offrent une solution simple et économique pour signaler la conformité de l’équipement.
Également, il existe la solution des plaques de marquage métalliques. Elles sont gravées ou frappées avec la date de vérification et le numéro d’identification de l’accessoire de levage. Elles fournissent une indication durable et une visibilité précise pour les utilisateurs.
Enfin, il existe des méthodes plus avancées comme l’utilisation de QR codes ou de puces RFID. Cette solution permet d’accéder rapidement aux informations détaillées de l’équipement en scannant le code avec un smartphone. Cette méthode permet d’accéder à la base de données numériques des élingues et représentante la solution de traçabilité la plus optimisée.
Il est important de choisir une méthode de marquage qui s’adaptera le mieux au type d’accessoire et à son environnement d’utilisation. Il faudra veiller à ce que le marquage n’entrave pas le fonctionnement de l’équipement ni ne présente de risque pour l’utilisateur.